Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RPV RAPIDE PURGE VIDANGE
BOSONNET Maurice
BOSONNET Firmin
BOSONNET Michel

Numéro de dépôt :
97661797
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque RPV RAPIDE PURGE VIDANGE

Déposée le 3 février 1997 par BOSONNET Maurice, BOSONNET Firmin, BOSONNET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RPV RAPIDE PURGE VIDANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Les déposants sont BOSONNET Maurice, domicilié(e) 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE - France, BOSONNET Firmin, domicilié(e) 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE - France, BOSONNET Michel, domicilié(e) 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque RPV RAPIDE PURGE VIDANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RPV RAPIDE PURGE VIDANGE est expirée depuis le 3 février 2007.

BOSONNET Maurice a également déposé les autres marques suivantes : E CORNUT ELEKTRON SIMPLEX , BOSONNET INDUSTRIE


BOSONNET Maurice - 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE - France

BOSONNET Firmin - 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE - France

BOSONNET Michel - 70, avenue Jules-Vallès, 38100 GRENOBLE - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266604 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

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